5 décembre 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (93)
- III-21. – Avenant à la convention de réciprocité conclue avec la commune de Vandoeuvre pour la scolarisation des élèves des écoles publiques du 1er degré • 2016
- III-22 . – Interface Technocarte/CAFPRO - Convention d'échange de données entre la Ville de Nancy et la Caisse d'allocations familiales de Meurthe-et-Moselle • 2016
- III-23 . – Convention avec la Métropole du Grand Nancy et l'Éducation Nationale pour l'organisation des classes à horaires aménagés (CHAM) • 2016
- III-24 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec des clubs sportifs pour l'organisation d'activités périscolaires dans les écoles maternelles et dans les écoles élémentaires • 2016
- III-25 . – Avenant n°2 aux marchés de transports collectifs conclus dans le cadre des activités de la Ville de Nancy • 2016
- III-26 . – Partenariat Ville de Nancy - Centre communal d'action sociale pour l'organisation d'activité physiques pour les séniors • 2016
- III-27 . – Avenants aux conventions de partenariat avec les sept MJC et l'ULMJC • 2016
- III-28 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016
- III-29 . – Attribution d'une subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2016
- III-30 . – Attribution de subventions sur dossier d'appel à projet inhérent au sport féminin • 2016
- III-31. – Attribution de subventions sur dossier d'appel à projet inhérent au sport adapté • 2016
- III-32 . – Attribution de subventions au titre de la délégation Jeunesse et Sports et du secteur socio-éducatif • 2016
- III-33 . – Recensement de la population année 2017- Recrutement des agents recenseurs • 2016
- III-34 . – Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Nancy et le Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine • 2016
- III-35 . – Attribution d'une subvention à l'association l'Arc Carpatique • 2016
- III-36 . – Attribution d'une subvention à l'Association de parents d'élèves de l'Ensemble scolaire Charles de Foucauld • 2016
- III-37 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2016
- IV-38 . – Centre chorégraphique national - Ballet de Lorraine ; Opéra national de Lorraine et Centre dramatique national - Théâtre de la Manufacture - demande de subventions pour une étude de faisabilité • 2016
- IV-39 . – Convention de coopération entre la Ville de Nancy et la Bibliothèque nationale de France liée au transfert de documents cartographiques relevant du dépôt légal imprimeur • 2016
- IV-40 . – Bibliothèques de Nancy - Convention avec l'Université de Lorraine (Centre régional du système universitaire de documentation-publications en série Lorraine) • 2016