26 septembre 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- Mesures de sécurité dans le cadre de l'état d'urgence • 2016
- Rapport d'activité 2015 du Grand Nancy • 2016
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public de l'eau potable et de l'assainissement • 2016
- Rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public pour l'élimination des déchets • 2016
- II-5 . – Plan d'équipement des écoles pour le développement des usages numériques - Demande de subvention auprès du Ministère de l'Éducation Nationale dans le cadre du plan numérique 2016 • 2016
- II-6 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 • 2016
- II-7 . – Attribution d'une subvention à la coopérative d'une école qui organise une classe de découvertes • 2016
- II-8 . – Attribution de subventions au titre de la délégation Jeunesse et Sports et du secteur socio-éducatif • 2016
- II-9 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016
- II-10 . – Attribution de subvention dans le cadre de la vie étudiante • 2016
- II-11. – Conférence Jardins d'hier à aujourd'hui, de Nancy... à Padoue • 2016
- II-12 . – Attribution d'une subvention à l'Association des amis de la Bibliothèque Américaine de Nancy (ABAN) • 2016
- III-13 . – Création du prix Nancy, ville citoyenne • 2016
- III-14 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016
- IV-15 . – Avis sur la cession par la société Le Nid du siège social situé au 31 rue Grandville à Nancy • 2016
- IV-16 . – Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association les Vitrines de Nancy et signature d'une convention de partenariat • 2016
- IV-17 . – Attribution de subventions à des associations pour la défense des droits du consommateur • 2016
- IV-18 . – Attribution de subventions aux associations de commerçants de quartier • 2016
- IV-19 . – Convention avec l'association des commerçants du marché central de Nancy pour la réalisation d'actions de promotion et animations. • 2016
- IV-20 . – Attribution des primes de ravalement • 2016