27 juin 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- I-1. – Approbation des comptes de gestion 2015 • 2016
- I-2 . – Approbation des comptes administratifs 2015 du budget principal et des budgets annexes • 2016
- I-3 . – Affectation des résultats de l'exercice 2015 • 2016
- I-4 . – Décision modificative n°1 • 2016
- I-5 . – Bilan des acquisitions et cessions réalisées en 2015 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par convention • 2016
- I-6 . – Convention de prestations de services intégrées entre la Ville de Nancy et la Caisse de Crédit municipal de Nancy • 2016
- I-7 . – Caution de la Ville de Nancy sollicitée par l'association Les enfants de la Passerelle à hauteur de 100% d'un prêt de 190 000 euros pour l'achat de locaux sis 8 rue Sainte Cécile. • 2016
- I-8 . – Tarification des services municipaux • 2016
- II-9 . – Prix de l'Education - Remise d'un prix par la Ville de Nancy • 2016
- II-10 . – Projet éducatif nancéien - Conventions avec divers clubs sportifs et des associations pour l'organisation des activités périscolaires pour l'année scolaire 2016-2017 • 2016
- II-11. – Avenant à la convention conclue avec la ville de Villers-lès-Nancy relative à la participation financière aux charges de gestion du Groupe Scolaire du Placieux • 2016
- II-12 . – Participation aux frais de scolarité pour les élèves accueillis dans les écoles publiques de Nancy pour l'année scolaire 2015-2016 • 2016
- II-13 . – Intervention des Educateurs Territoriaux des Activités Physiques et Sportives au profit des Ecoles Elémentaires Publiques de Nancy. Convention avec la Direction des Services Départementaux de l'Éducation Nationale de Meuthe-et-Moselle • 2016
- II-14 . – Attribution de subventions aux associations sportives au titre de l'année 2016 • 2016
- II-15 . – Attribution de subventions au titre de la délégation jeunesse et du secteur socio-éducatif • 2016
- II-16 . – Accueil dans les services municipaux de la Ville de Nancy de stagiaires des villes jumelées • 2016
- II-17 . – Bourses d'études pour des étudiants des villes jumelées pour l'année universitaire 2016/2017 • 2016
- II-18 . – Adhésion à l'association Sur les traces des Habsbourg • 2016
- II-19 . – Accueil et envoi de jeunes dans le cadre du Volontariat franco-allemand des territoires • 2016
- II-20 . – Attribution de subventions à des associations patriotiques et militaires • 2016