27 juin 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- IV-41. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et l'Office Public de l'Habitat de Nancy • 2016
- IV-42 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Couleur et Volume • 2016
- IV-43 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Groupe Mengin • 2016
- V-44 . – Adhésion au groupement de commandes pour l'achat de gaz naturel' de fournitures et de services en matière d'efficacité énergétique • 2016
- V-45 . – Villa Majorelle - Restauration des couvertures et des cheminées - Demande de subvention auprès de l'État • 2016
- V-46 . – Avenants aux contrats de délégation de service public du stationnement en ouvrage avec la société Indigo • 2016
- V-47 . – Appel d'offres ouvert pour la prestation de maintenance des horodateurs • 2016
- V-48 . – Appel d'Offres Ouvert pour l'entretien écologique des espaces de nature de la Ville de Nancy • 2016
- V-49 . – Parc de la Pépinière - Roseraie - Demande de soutien financier à la Fondation Lotharingie • 2016
- V-50 . – Convention de partenariat pour la mise en place d' activités physiques pour les agents • 2016
- V-51. – Renouvellement des subventions annuelles de fonctionnement des 7 conseils citoyens de Nancy • 2016
- V-52 . – Subvention à l'association Olympique Haussonville - Organisation du 13 juillet 2016 • 2016
- VI-53 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016
- Communication : Rapports de la Société d'Economie Mixte : Solorem et des Etablissements Publics Locaux : Sociétés Publiques Locales : Grand Nancy Congrès et Evénements et Grand Nancy Habitat • 2016
- Communication : Rapports annuels des délégataires de services publics et rapport des travaux de la Commission consultative des services publics locaux • 2016
- VII-56 . – Chauffage Urbain du Plateau de Haye - Transfert à la Métropole du Grand Nancy • 2016
- VII-57 . – Copropriété du Grand Verger - Changement d'affectation d'un local • 2016
- VII-58 . – Cession de l'immeuble cadastré section AN n°221 sis Terre Plein Saint-Epvre à Nancy • 2016
- VII-59 . – Cession de l'ensemble immobilier sis 21 rue de Bonsecours à Nancy • 2016
- VII-60 . – Cession de l'immeuble sis 46 rue Raymond Poincaré à Nancy • 2016