27 juin 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (65)
- III-21. – Procédure de fusion Solorem / Société d'Equipement Vosgienne • 2016
- III-22 . – 6ème Programme de l'Habitat Durable : Programme d'intérêt général (P.I.G.) Améliorer l'Habitat dans le Grand Nancy : subventions d'équipement en faveur des logements à loyer maîtrisé • 2016
- III-23 . – Avis sur la cession par le Nouveau Logis de l'Est de 6 logements situés au 23 rue des Quatre Eglises à Nancy • 2016
- III-24 . – Avis sur le changement de collectivité de rattachement de l'Office Public d'Habitat de Nancy • 2016
- III-25 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le domaine du logement • 2016
- III-26 . – Attribution des primes de ravalement • 2016
- IV-27 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Actions culturelles développées dans le cadre de l'exposition La Lorraine pour horizon et partenariats avec le château de Lunéville et l'association des Maîtres Restaurateurs • 2016
- IV-28 . – Palais des ducs de Lorraine - Musée lorrain - Mise en place de dispositifs multimédia - Convention de partenariat avec la Bibliothèque nationale de France • 2016
- IV-29 . – Musée des Beaux-arts - Acquisition de deux toiles de Lubin Baugin • 2016
- IV-30 . – Musée des Beaux-arts - Exposition Emile Friant - Convention de mécénat • 2016
- IV-31. – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et l'association Art Détente • 2016
- IV-32 . – Convention de mise à disposition de conservateurs généraux et de conservateurs d'Etat des bibliothèques • 2016
- IV-33 . – Convention en faveur du développement de la lecture et des animations autour du livre au Centre Pénitentiaire de Nancy-Maxéville • 2016
- IV-34 . – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016
- IV-35 . – Rendez-vous Place Stanislas 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et EDF • 2016
- IV-36 . – Rendez-vous Place Stanislas 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations • 2016
- IV-37 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention entre la Ville de Nancy et l'association Lire à Nancy • 2016
- IV-38 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention tripartite entre la Ville de Nancy, l'association Lire à Nancy et l'Association Plumes A Connaître • 2016
- IV-39 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et le Crédit Mutuel • 2016
- IV-40 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de mécénat entre la Ville de Nancy et Groupama Grand Est • 2016