26 septembre 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- VII-61. – Rue Roland Claude - Cession de terrains à l'Etablissement Public Foncier de Lorraine • 2016
- VII-62 . – Cession d'une courette sise 32 bis rue Dupont des Loges à Nancy • 2016
- VII-63 . – Cession et mise à disposition de terrains sis 11 rue de Régniéville à Nancy • 2016
- VII-64 . – Cession à titre gratuit de terrains au plateau de haye, à la Société Coopérative le NId' opération appelée : Village Laverny • 2016
- VII-65 . – Retrocession à titre gratuit de l'OPH à la Ville de Nancy - Plateau de Haye, emprises Blanc Sycomore et Hêtre Pourpre • 2016
- VII-66 . – Cession de l'ensemble Immobilier sis 10 rue de Bonsecours à Nancy • 2016
- VII-67 . – Echange de terrains entre la Ville de Nancy et la Région Grand Est - 34 bis rue des jardiniers / emprise Parc Charles III • 2016
- VII-68 . – Versement de la Subvention d'Equipement à la Direction des Systèmes d'Information et de Télécommunication du Grand Nancy • 2016
- VII-69 . – Modification de la délégation de compétences accordées par le conseil municipal à Monsieur le Maire sur le fondement de l'article L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales • 2016
- VII-70 . – Accords-cadres à bons de commande pour des prestations de services postauX-Procédure adaptée • 2016
- VII-71. – Avenant n° 1 au lot n° 9 Appareils élévateurs du marché à procédure adaptée relatif aux travaux d'amélioration de l'accessibilité des locaux de l'Hôtel de Ville • 2016
- VII-72 . – Avenant n°2 au lot n°1 Voirie de l'appel d'offres relatif aux travaux d'entretien et petits travaux neufs sur les espaces publics de la Ville de Nancy • 2016
- VII-73 . – Modification du tableau des effectifs • 2016
- VII-74 . – Accords-cadres à bons de commande pour la formation professionnelle - Année 2017 à 2020 - Procédure adaptée • 2016