26 septembre 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (74)
- V-41. – Attribution de subventions à des associations culturelles • 2016
- V-42 . – Port de plaisance Nancy Saint-Georges - Convention de partenariat avec la Métropole du Grand Nancy pour un site de compostage • 2016
- V-43 . – Convention de partenariat avec la SASP (Société Anonyme Sportive Professionnelle) NANCY LORRAINE • 2016
- V-44 . – Les Fêtes de Saint-Nicolas - Contrat de cession de droits pour la réalisation de produits dérivés avec le collectif SCHLEP • 2016
- V-45 . – Signature de la Charte d'engagement LGBT de l'Autre Cercle • 2016
- VI-46 . – Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et des associations de protection civile dans le cadre des Matinées pour Sauver. • 2016
- VI-47 . – Ruelle Saint Antoine : convention de gestion des accès à un passage public • 2016
- VI-48 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 3ème phase • 2016
- VI-49 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant pour l'intégration de l'animal dans la ville-1ère phase. • 2016
- VI-50 . – Contrats de fourniture de chaleur à divers bâtiments communaux. Renouvellement de la concession du réseau public de chauffage urbain • 2016
- VI-51. – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de fourniture de matériaux de construction pour les ateliers municipaux • 2016
- VI-52 . – Appel d'offres ouvert - Année 2017 à 2020 - Accords-cadres de travaux d'entretiens, grosses réparations et travaux neufs • 2016
- VI-53 . – Appel d'offres ouvert - Prestations de surveillance et de gardiennage de différents sites et manifestations de la Ville de Nancy • 2016
- VI-54 . – Appel d'offres pour le remplacement du matériel de péage du parking des Trois Maisons • 2016
- VII-55 . – Protocole d'accord transactionnel avec les sociétés France Lanord et Bichaton, Bernard Aubertin et AXA • 2016
- VII-56 . – Grand Hôtel de la Reine - Avenant n°1 au protocole transactionnel et aux bauX-Nouveau bail commercial pour le bar • 2016
- VII-57 . – Crématorium d'agglomération - Transfert foncier à la Métropole du Grand Nancy • 2016
- VII-58 . – Transfert de la parcelle AK 36 à Fléville-devant-Nancy, propriété de la Ville de Nancy à la Métropole du Grand Nancy • 2016
- VII-59 . – Parc de Remicourt - Transfert foncier à la Métropole du Grand Nancy • 2016
- VII-60 . – Cession de l'ensemble immobilier Chateau de Remicourt à Villers-lès-Nancy • 2016