5 décembre 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (93)
- VII-81. – Tarification des Services municipaux • 2016
- VIII-82 . – Prestations de restauration collective pour la Ville de Nancy, le CCAS de la Ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra de Nancy • 2016
- VIII-83 . – Constitution d'un groupement de commandes entre la Ville de Nancy et le Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy - Accord-cadre pour la maintenance et l'achat d'extincteurs • 2016
- VIII-84 . – Appel d'offres ouvert pour l'impression des différents supports de communication et publications d'information édités par la Ville de Nancy • 2016
- VIII-85 . – Programme d'accès à l'emploi de titulaire de la Fonction Publique Territoriale • 2016
- VIII-86 . – Convention de partenariat avec Nancy Tourisme et Evénements - Formation à la sécurité incendie • 2016
- VIII-87 . – Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent du Centre communal d'action sociale à la Ville de Nancy • 2016
- VIII-88 . – Renouvellement de la mise à disposition d'agents municipaux auprès de divers organismes • 2016
- VIII-89 . – Rue Mazagran à Nancy - Projet de programme immobilier - Protocole foncier • 2016
- VIII-90 . – Indivision SOLVAY : autorisation de cession de parcelles à la Métropole du Grand Nancy • 2016
- VIII-91. – Convention de servitudes - coffret électrique rue Heydenreich à Nancy • 2016
- VIII-92 . – Protocole d'accord transactionnel avec la société Bouygues Bâtiment Nord Est • 2016
- VIII-93 . – Marché de prestations de services d'assurances Responsabilité Civile Collectivités avec la société PNAS - Avenant n° 1 • 2016