5 décembre 2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (93)
- IV-61. – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre la Ville de Nancy et Véolia • 2016
- IV-62 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre La Revue des Deux Mondes et la Ville de Nancy • 2016
- IV-63 . – Le Livre sur la Place 2016 - Convention de partenariat entre le magazine ELLE et la Ville de Nancy • 2016
- IV-64 . – Convention de partenariat avec l'ATILF / CNRS - Université de Lorraine dans le cadre du concours régional d'écriture « La Nouvelle de la classe » • 2016
- IV-65 . – Prix Ensemble, faisons équipe contre les discriminations ! • 2016
- IV-66 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans les domaines des Droits de l'Homme, de l'intégration, de la lutte contre les discriminations, de la mémoire et de la solidarité internationale • 2016
- V-67 . – Diagnostic préalable à la restauration de la Porte Désilles - Convention financière avec l'État • 2016
- V-68 . – Convention de prestations de services intégrés portant sur la fabrication de décors de théâtre et le traitement des archives entre la ville de Nancy et la régie personnalisée de l'Opéra national de Lorraine • 2016
- V-69 . – Domaine public - divisions en volumes pour les places Carnot, Charles III et des Ducs de Bar avec la Métropole du Grand Nancy • 2016
- V-70 . – Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la Santé Publique - 4ème phase • 2016
- V-71. – Subvention à l'association ASAE - FRANCAS - Organisation fête de Saint-Nicolas • 2016
- VI-72 . – Avis sur le projet de cession d'un immeuble par le Centre communal d'action sociale (CCAS) de Nancy • 2016
- VI-73 . – Attribution de subventions aux associations oeuvrant dans le champ de la solidarité • 2016
- VII-74 . – Décision modificative n°2 • 2016
- VII-75 . – Admission en non valeur des créances irrécouvrables • 2016
- VII-76 . – Gestion de l'encours de la dette • 2016
- VII-77 . – Inscriptions budgétaires des dotations provisoires 2017 • 2016
- VII-78 . – Attribution partielle de subventions sur les crédits ouverts en dotations provisoires • 2016
- VII-79 . – Demande d'avis conforme au conseil municipal sur les emprunts du Centre communal d'action sociale de la Ville de Nancy • 2016
- VII-80 . – Confirmation de garantie de la ville de Nancy pour un contrat de prêt contracté auprès de Dexia par la société Batigère NORD-EST, suite à une opération de réaménagement • 2016