• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

DU-4. – Bail emphytéotique Ville de Nancy / SA les Courriers Mosellans - 45, rue des Chaligny à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

MT-5. – Immeubles de la rue Héré (côté impair) : restauration des balustrades et pots à feux - Convention financière avec l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

MT-7. – Interventions ponctuelles sur les édifices cultuels et civils appartenant à la Ville de Nancy - Convention financière avec l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

MT-13. – Convention de servitude Ville de Nancy/E.D.F. pour un poste de transformation rue Marquette à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

MT-16. – Travaux de sécurité dans les établissements d'enseignement élémentaire du premier degré. Demande de subvention à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

MT-17. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du premier degré : demande de subventions à l'État. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 14/04/1997

ASJ-4. – Centres de loisirs municipaux sans hébergement - été 1997 - tarification à partir du 30 juin 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

DU-4. – Bilan des cessions et acquisitions réalisées en 1996 par la Ville de Nancy et les organismes liés à la Ville de Nancy par une convention. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

DU-8. – Convention de servitude au bénéfice de la SEM Câble de l'Est - parcelle cadastrée BI 18 à Vandoeuvre. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

ASSE-7. – Attribution de subventions à diverses associations - 1ère phase 1997. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

AC-9. – Dépôt à l'Institut National de la Propriété Industrielle de la marque École de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

AGP-5. – Conventions de mise à disposition d'agents municipaux auprès de l'Office Nancéien des personnes âgées et de la Mission locale pour l'Emploi. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

AGP-6. – Mise à disposition de la Ville de Nancy par EDF/GDF d'agents bénéficiant d'un emploi d'insertion. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

RI-1. – Attribution de subvention à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-7. – Attribution d'une subvention à l'association immobilière Lacordaire. Ravalement de l'église et du couvent Notre-Dame du Chêne - rue Lacordaire. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-8. – Attribution d'un fonds de concours à l'association paroissiale Notre-Dame de Lourdes. Travaux de sécurité. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-9. – Demande de subvention complémentaire à l'État - Reprise en sous-oeuvre du pavillon XVIIIème. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-15. – Écoles primaires Beauregard et La Fontaine A - Remplacement de croisées - Appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 09/06/1997

MT-21. – Travaux de mise en conformité de chaufferies - Lot n°7 - Marché négocié suite à infructueux - Signature du marché. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1997
• 07/07/1997

MT-16. – Marchés négociés pour l'achat de fournitures captives et pièces mécaniques nécessaires à l'entretien du parc auto - Année 1998. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier