• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 08/06/1998

VII-5. – Sécurité aux abords des établissements d'enseignement élémentaire du 1er degré - Demande de subventions à l'État. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 07/07/1998

II-1. – Cession à l'Office Public d'Aménagement et de Construction (OPAC) d'un volume de l'immeuble 9, place Mengin. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 07/07/1998

IV-6. – Appel d'offres ouvert pour la réhabilitation du Jardin Corbin - 36,38, rue du Sergent Blandan à Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 07/07/1998

VI-4. – Centre de loisirs municipal sans hébergement mercredis et petites vacances - Tarification à partir du 1er septembre 1998. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 07/07/1998

VI-8. – Projet de site Internet du haut du Lièvre. Attribution d'une subvention d'équipement à l'OPAC de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 07/07/1998

VI-11. – Convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement au Centre-École Régional de Parachutisme de Nancy-Lorraine. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 07/07/1998

IX-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

II-8. – Z.A.C. de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1997. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

VI-1. – Avenant n° 5 à la convention du Fonds Local d'Aide aux Jeunes en difficulté du secteur de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

VIII-1. – Attribution de subventions à divers organismes et associations au titre des relations internationales. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

IX-5. – Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

IX-6. – Fusion à Nancy des congrégations des Soeurs de la foi d'Haroué et des Soeurs de la doctrine chrétienne de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

IX-9. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

IX-12. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de régisseur technique de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 28/09/1998

IX-13. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de directeur du Centre d'Accueil de Rémicourt. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 26/10/1998

VI-1. – Avenant n°11 à la convention d'exploitation du stationnement payant sur voirie du 10 janvier 1974. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 23/11/1998

I-6. – Année de l'École de Nancy - Avenant à la convention Ville de Nancy/Office de Tourisme. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1998
• 23/11/1998

II-1. – Convention d'ouverture de crédit à long terme auprès de Natexis Banque. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 23/11/1998

III-1. – Centre d'accueil de Remicourt - Tarification à compter du 1er janvier 1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1998
• 23/11/1998

IV-6. – Cession à la société Norminter d'une emprise de terrain rue Marcel Brot. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier