28/09/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- I-1. – Abrogation de la délibération du 22 janvier 1990 garantissant un emprunt de 600.000 francs à l'association sportive et culturelle centre foch. • 1998
- I-2. – Allongement de garanties d'emprunt accordées à la Société Lorraine d'HLM de Nancy pour des opérations de construction ou d'amélioration de logements sociaux. • 1998
- I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par la société SONACOTRA à hauteur de 50% pour un PALULOS de 3.380.000 F de la caisse des dépôts et consignations destiné à financer la réhabilitation d'un foyer résidence, 13 rue de l'Abbé Lemire à Nancy. • 1998
- II-1. – Requalification du site industriel Daum à Nancy - approbation du projet - Décision de lancement des travaux - ajustement de l'enveloppe financière du programme. • 1998
- II-2. – Cession après restructuration du site industriel Daum, rue des Cristalleries, à la Compagnie française des Cristalleries Daum. • 1998
- II-3. – Cession d'un ensemble immobilier à réhabiliter rue des Cristalleries. • 1998
- II-4. – Acquisition d'un bien immobilier sis 56 à 66, boulevard d'Austrasie à Nancy - Convention entre la Ville de Nancy et l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine. • 1998
- II-5. – Ville neuve de Charles III : restructuration d'équipements et aménagement d'espaces publics - Convention de mandat entre la ville et SOLOREM - programme détaillé. • 1998
- II-6. – Salle de sports rue Charles III - Réaménagement des anciens ateliers du C.C.A.S. - Demande de subvention auprès du Conseil général. • 1998
- II-7. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998
- II-8. – Z.A.C. de la Croix de Bourgogne - approbation de la note de conjoncture 1997. • 1998
- III-1. – Étude sur l'avenir des institutions lyriques, symphoniques et chorégraphiques de Lorraine - Participation de la Ville de Nancy. • 1998
- III-2. – Zéntih - politique tarifaire. • 1998
- III-3. – Musée de l'école de Nancy - Diverses gratuités. • 1998
- III-4. – Contrat de concession d'occupation du domaine public relatif à l'aménagement et à l'exploitation de l'espace librairie du Musée des beaux-arts - Désignation du concessionnaire. • 1998
- III-5. – Musée des beaux-arts - Contrat de production avec la Société Token Production. • 1998
- III-6. – Musée des beaux-arts - Contrat de cession de droits d'auteur Ville de Nancy / Madame Madeleine Caillard. • 1998
- III-7. – Musée lorrain - Programme de conservation et restauration d'oeuvres - Avenant à la convention Ville de Nancy / Société d'Histoire de la Lorraine et du Musée lorrain, anciennement Société d'Archéologie Lorraine. • 1998
- III-8. – Convention Ville de Nancy/Association Française pour la Connaissance de l'Ex-Libris (A.F.C.E.L.) - 43, rue Stanislas à Nancy. • 1998
- IV-1. – Fonds d'équipement des communes urbaines 1998 : Demande de transfert d'affectation de la subvention accordée par le Conseil général pour l'aménagement du Square de l'église Saint Nicolas. • 1998