28/09/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- IX-2. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'atelier Lorrain pour l'Expérimentation et l'Innovation Sociale (ALEXIS). • 1998
- IX-3. – Adhésion de la Ville de Nancy à l'Association Nationale des Directeurs Financiers et de Contrôle de Gestion. • 1998
- IX-4. – Adhésion de la Ville de Nancy au Mouvement Français de la Qualité (MFQ). • 1998
- IX-5. – Avis du conseil municipal sur une installation classée : Société Permali Composites à Maxéville. • 1998
- IX-6. – Fusion à Nancy des congrégations des Soeurs de la foi d'Haroué et des Soeurs de la doctrine chrétienne de Nancy. • 1998
- IX-7. – Logement de fonction. • 1998
- IX-8. – Mise à disposition de personnels auprès de la Société d'Histoire de la Lorraine. • 1998
- IX-9. – Mise à disposition d'un agent auprès du Centre communal d'action sociale. • 1998
- IX-10. – Modification du tableau des effectifs. • 1998
- IX-11. – Régime indemnitaire des médecins territoriaux. • 1998
- IX-12. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de régisseur technique de la mission de l'Année de l'École de Nancy. • 1998
- IX-13. – Revalorisation de la rémunération afférente à l'emploi contractuel de directeur du Centre d'Accueil de Rémicourt. • 1998
- IX-14. – Indemnité de conseil du receveur municipal. • 1998