26/10/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (40)
- I-1. – Décision modificative n°2. • 1998
- I-2. – Confirmation de la garantie d'emprunt accordée au C.H.R.U de Nancy. • 1998
- I-3. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour un prêt locatif aidé d'intégration d'un montant de 309.800 francs destiné à financer l'acquisition d'une maison située 335, avenue de la Libération à Nancy. • 1998
- I-4. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'une maison située 32, rue Emile Bertin au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 1998
- I-5. – Versement d'un fonds de concours de 25.000 francs à l'OPAC de Nancy pour l'acquisition et l'amélioration d'un immeuble situé 39, rue Gabriel Mouilleron au titre du dispositif pour l'habitat adapté. • 1998
- I-6. – Attribution d'une subvention à l'association de la presse de l'Est. • 1998
- II-1. – Représentation de la Ville de Nancy au sein du Pôle Européen de Santé. • 1998
- III-1. – Signature d'un Protocole de Partenariat entre la Ville de Nancy et la Caisse des dépôts et consignations au titre de la politique de la ville et de l'habitat pour les années 1998, 1999 et 2000. • 1998
- III-2. – Acquisition des ateliers du Centre communal d'action sociale, sis 70, rue Charles III à Nancy et d'une emprise de terrain attenant. • 1998
- III-3. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 1998
- III-4. – Aménagement du secteur d'activités de Réménauville. Note de conjoncture arrêtée au 31.12.97 et prorogation du traité de concession à SOLOREM. • 1998
- III-5. – ZAC Provençal : approbation de la note de conjoncture 1997 et prolongation de quatre ans par avenant au traité de concession. • 1998
- III-6. – ZAC Pichon : Approbation de la note de conjoncture 1997- Achèvement de la ZAC. • 1998
- III-7. – Indivision Solvay - autorisation de cession de terrain pour la création d'un bassin de rétention. • 1998
- III-8. – Indivision Solvay - autorisation de cession de terrain pour la création d'une déchetterie. • 1998
- III-9. – Cession à la Société Richard Automobiles d'une parcelle de terrain située à Nancy, 418B avenue de la Libération. • 1998
- III-10. – Cession d'un terrain 306 ter avenue du Général Leclerc. • 1998
- III-11. – Acquisition par la Ville de Nancy sur l'Etablissement Public de la Métropole Lorraine d'une parcelle de terrain cadastrée BS 634 et 546, située rue Emile Bertin. • 1998
- IV-1. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1998
- V-1. – Salle Poirel : décision de principe relative à la gestion déléguée. • 1998