28/09/1998 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (73)
- IV-2. – Fonds d'équipement des communes urbaines : demande de subventions au Conseil général au titre de l'année 1999. • 1998
- IV-3. – Convention France Télécom et Ville de Nancy : enfouissement du réseau téléphonique et de vidéocommunication - rue du Sergent Bobillot à Nancy. • 1998
- IV-4. – Convention de servitude au profit de France Télécom pour le passage d'ouvrages enterrés sur la parcelle AL 278 à Villers-lès-Nancy. • 1998
- IV-5. – Convention de servitude relative à l'implantation d'ouvrages de génie civil nécessaires à la desserte électrique des rue Gustave Simon et des Maréchaux - jardin du musée des Beaux Arts. • 1998
- V-1. – Appel d'offres ouvert - restauration de l'aquarium du musée de l'École de Nancy. • 1998
- V-2. – Appel d'offres ouvert - Musée de l'École de Nancy - travaux de rénovation intérieure. • 1998
- V-3. – Appel d'offres ouvert - travaux d'aménagement de la rue Dom Calmet. • 1998
- V-4. – Appel d'offres ouvert - évacuation des déchets en centre d'enfouissement technique - année 1999. • 1998
- V-5. – Appel d'offres ouvert - Hôtel de Ville de Nancy : étude de maîtrise de la demande d'électricité (M.D.E.). • 1998
- V-6. – Appel d'offres ouvert - travaux d'entretien de la voirie communale et petits travaux neufs - année 1999. • 1998
- V-7. – Mise en appel d'offres ouvert. - Classes de découvertes en 1999 -. • 1998
- V-8. – Appel d'offres ouvert - Fournitures de papier - Année 1999. • 1998
- V-9. – Appel d'offres ouvert - Fournitures et petit matériel de bureau - Année 1999. • 1998
- V-10. – Appel d'offres restreint - Fourniture de matériels et de progiciels bureautique, de consommables, prestations de formation et de systèmes de télécommunication pour l'année 1999 - Constitution de candidatures annuelles. • 1998
- V-11. – Appel d'offres ouvert - Location-entretien d'appareils distributeurs pour les locaux sanitaires des différents services municipaux et approvisionnement en produits réutilisables ou consommables de ces appareils. • 1998
- V-12. – Désignation des membres des commissions d'appels d'offres. • 1998
- V-13. – Réhabilitation du Jardin Corbin - 36/38, rue du Sergent Blandan à Nancy - appel d'offres ouvert - Signature de marché. • 1998
- V-14. – Extension du Musée des beaux-arts - marché de contrôle technique - appel d'offres ouvert - avenant de transfert. • 1998
- V-15. – Arc de Triomphe Héré - restauration de la sculpture plomb surplombant la porte - avenant n°1 au lot 1. • 1998
- V-16. – Illuminations de fin d'année - programme 1998 - équipement, pose et raccordement des motifs lumineux - appel d'offres ouvert - Signature du marché. • 1998