Résultats 32161 à 32180 sur 54118

9. – Propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : renouvellement du bail des locaux occupés par la direction régionale de la Sécurité sociale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 522
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

21. – Propriétés communales, immeuble 3 rue Henri-Bazin : renouvellement du bail des locaux occupés par la direction régionale de la Sécurité sociale. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 522
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Personnel communal : fixation du nouveau régime des indemnités horaires pour travaux supplémentaires et indemnité forfaitaire. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 522
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

41. – Centre hospitalier régional : ouverture d'un crédit de 3 000 000 de francs pour remise en fonctionnement du sanatorium de Lay-Saint-Christophe. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 522
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

6. – Aménagement d'une partie des nouveaux bâtiments de l'Hôtel de Ville (3e tranche) : approbation de plans et devis, adjudication de travaux. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 526
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

3. – Travaux de renforcement et d'extension du réseau de distribution d'eau potable : prêt de 35 millions du Crédit Foncier de France. • 1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 528
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales