• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

I/3. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

II/3. – Mécanisation des services municipaux, modernisation : approbation d'un avenant. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

II/3. – Acquisition d'un immeuble sis place Stanislas n° 14. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 05/03/1971

I/3. – Admission en non valeur : cotes irrécouvrables et dégrèvements de redevances. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 17/03/1971

Élection du maire, des 7 adjoints réglementaires et des 3 adjoints supplémentaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

VI/3. – Augmentation du nombre de postes de contremaître au service d'Architecture. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 26/05/1971

XI/3. – Entr'aide familiale : révision du taux horaire des travailleuses familiales. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

VI/3. – Bibliothèque municipale : augmentation du nombre de postes de sous-bibliothécaires. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/07/1971

6. – Allocation pour la garde de jeunes enfants âgés de moins de 3 ans. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 13/10/1971

IV/3. – Instance devant le tribunal administratif : affaire Henriquel. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

I/3. – Ouverture de crédits : affectation des fonds provenant de l'emprunt international. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 27/11/1971

V/3. – Location de locaux commerciaux 1, place Stanislas. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

I/3. – Fixation du taux de la taxe sur la valeur locative des locaux professionnels. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

III/3. – Regroupement des dépôts et ateliers municipaux : acquisition d'un terrain. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

IV/3. – Extension de l'école maternelle Saint-Vincent : acquisition d'un immeuble. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 11/03/1972

IX/3. – Rémunération d'un conférencier chargé des visites guidées au musée des Beaux-Arts. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

III/3. – Ouvrage de franchissement de la place Loritz : versement d'une indemnité. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

VIII/3. – Vente de caveaux et de monuments désaffectés des cimetières de Préville et du Sud. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 21/04/1972

S/3. – Extension et transformation des cuisines des cantines scolaires de Gentilly : approbation du marché. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 16/06/1972

S/3. – Bail emphytéotique en faveur de l'association Saurupt-Clemenceau. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier