Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Faubourg-des-Trois-Maisons (rue du), n° 67. – Nuisances de voisinage. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 110 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Faubourg-des-Trois-Maisons
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Foch (avenue), n° 10. – Immeuble, construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 190 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Foch (avenue), n° 48. – Gymnase, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 33 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • installation sportive Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Foch
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Frédéric-Schertzer (square). – Ensemble immobilier, construction. • 1990-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 202 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Square Frédéric-Schertzer
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Gabriel-Mouilleron (rue), n° 48. – Discothèque La Guimbarde, ouverture. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 320 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • salle de spectacles Fonction : autorisation Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Gabriel-Mouilleron (rue), n° 79. – Nuisances sonores. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 133 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • maintien de l'ordre Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Gabriel-Mouilleron
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 16. – Résidence étudiante, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 310 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • résidence universitaire • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 39-41. – Ensemble immobilier, construction. • 2004-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 105 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 41-43. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 39 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Garenne (avenue de la), n° 45. – Ensemble immobilier, construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 106 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue de la Garenne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Chevert (rue du), n° 6. – Immeuble, démolition. • 2013 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 170 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Chevert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Duroc (rue du), n° 6. – Maison médicale, création. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 325 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • établissement de santé Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Duroc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Gouraud (rue), n° 5.– Garage, construction. • 1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 38 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue du Général-Gouraud
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 278. – Abri pour véhicules, construction. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 151 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 306. – Ensemble immobilier, construction. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 298 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 71. – Résidence Hermès, infraction au droit de l'urbanisme lors de la construction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 111 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 87-89. – Ensemble immobilier, construction sur le terrain de l'ancienne Clinique du Montet. • 1994-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 205 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Général-Leclerc (avenue du), n° 92. – Ensemble immobilier, construction. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 165 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue du Général-Leclerc
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Giorné-Viard (rue), n° 14. – Construction. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 270 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Giorné-Viard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Graffigny (rue de), n° 29. – Véranda, construction • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 130 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue de Graffigny