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Séance du 30 juillet 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 22 octobre 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/2, III/4 (n° I/1 à I/14, II/1 à II/13, III/1, III/3, IV/1, V/41, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 6 novembre 1970 : ordre du jour, délibérations n° III/1 à III/3, II/7 à II/8 (n° I/1 à I/6, II/1 à II/6, IV/1 à IV/8, V/1 à V/10, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/2, VIII/1, IX/1, X/1 à X/9 manquants) et pièces annexes. Séance du 18 décembre 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° III/3, V/2, V/5 à V/7, S/1 (n° I/1 à I/23, II/1 à II/5, III/1 à III/2, III/4 à III/6, IV/1 à IV/3, V/1, V/3 à V/4, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 manquants) (contient une délibération non mentionnée dans l'ordre du jour) et pièces annexes. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 338

Séance du 22 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° III/., III/3, III/5 à III/8, III/10, III/12 (n° I/9, II/1 à II/5, III/2, III/9, III/11, IV:1 à IV/2, V/1 à V/3, VI/1 à VI/2, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/2 manquants). Séance du 11 février 1972 : procès-verbal. Séance du 11 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, délibérations n° IV:3 à IV/7, S/1 à S/2, S/9 à S/10 (n° i/1, II/1 à II/5, III/1 à III/18, IV/1 à IV/2, IV/8, V/1 à V/3, VI/1 à VI/3, VII/1 à VII/4, VIII/1, IX/1 à IX/3 manquants) et pièces annexes. Séance du 25 mars 1972 : ordre du jour, procès-verbal, procès-verbal détaillé, délibérations n° 1 à 2, S/9 (n° 3, S/1 à S/8 manquants) et pièces annexes. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 343

Séance du 16 novembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° 1, III/2 à III/5, S/1 (n° 1, I/1 à I/17, II/1 à II/3, III/1 à III/7, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 à VI/11, VII/1 à VII/2, VIII/1 à VIII/8, IX/1 à IX:2 manquants) et pièces annexes. Séance du 6 décembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° IV/3 à IV/4 (n° I/1, II/1 à II/5, III/1 à III/4, IV/1 à IV/2, V/1, VI/1 à VI/2, VII/1, VIII/1, IX/1 manquants) et pièces annexes. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 349

14-2. – Principe de cession à l'État à l'intention de la faculté de pharmacie d'un groupe d'immeubles appartenant à la Ville et situés à l'angle de la place des Vosges et de la rue Albert-Lebrun. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 96
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – A.S.I.P.A. 54 : convention et délibération portant sur une garantie d'emprunt de 150 000 F. à contracter auprès du Crédit coopératif de Nancy et destiné à constituer un fonds de roulement. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 81
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2. – Convention entre la Ville de Nancy et l'Association nationale pour les stages à l'étranger (A.N.S.E.) pour permettre à des étudiant nancéiens d'effectuer des stages à l'étranger. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 114
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V-2. – Substitution de la Ville de Nancy à l'ARS pour le paiement de l'emprunt destiné à financer l'opération du chemin des Cinq Piquets suite à un appel à garantie. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 26
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Séance du 9 février 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibérations n° I/8, II/1 à II/5, IV/5 (n° I/1 à I/7, I/9 à I/13, II/6 à II/7, III/1, IV/1 à IV/4, IV/6, V/1 à V/2, VI/1 à VI/4, VII/1 à VII/2 manquants) et pièces annexes. Séance du 16 février 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 5 mars 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, délibération n° III/2 (n° I/1 à I/5, II/1 à II/5, III/1, IV/1 à IV/2, V/1 à V/6, VI/1 manquants) et pièces annexes. Séance du 19 mars 1971 : compte rendu sommaire, délibérations n° 1 à 2 (n° S/1 à S/3 manquants). Séance du 7 mai 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 15 mai 1971 : compte rendu sommaire, délibération n° S:1 (n° I/1 à I/3 manquants). Séance du 26 mai 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire, procès-verbal détaillé, délibérations n° I/2, III/1 à III/3, III/5 (n° I/1, I/3 à I/4, II/1 à II/17, III/4, IV/1 à IV/10, V/1 à V/3, VI/1 à VI/5, VII/1, VIII/1, X/4, XI/1 à XI:3 manquants) (contient les pièces annexes des délibérations n° X/1 à X/3). • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 339

Tome 2, 3e partie. • 1707-1708 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

374 Z 9
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux
Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)

Tome 3, 2e partie. • 1711-1712 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

374 Z 11
Grand domaine de recherche : Population
Sous-domaine de recherche : Registres paroissiaux
Nom d'organisation : Paroisse Saint-Sébastien (Nancy)