• Hygiène et santé publique
• Santé publique
• Généralités

Service Nancy Ville Santé. – Personnel : correspondance, organigramme, fiches de poste. • 1998-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Conseil municipal
• Assemblées délibérantes
• Registres des séances
• Constitution des assemblées municipales

Conseil général de la commune, séances du 29 ventôse an III au 23 brumaire an IV (19 mars 1795-14 novembre 1795) : délibérations. Administration municipale, séances du 23 brumaire an IV au 9 ventôse an IV (14 novembre 1795-28 février 1796) : actes. • an III-an IV Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-17. – Attribution de subventions aux associations culturelles. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

III-1. – Zac Stanislas Meurthe - Approbation du Plan d'Aménagement de Zone (PAZ) avec adaptation mineure. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 30 janvier 1998

Débat d'orientation budgétaire. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 30 janvier 1998

1. – Projet de ville. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

I-1. – Vote des budgets primitifs 2002 - Budget principal et budgets annexes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

II-1. – Carte scolaire 2002-2003 Prévisions d'ouvertures et de fermetures de classes. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

II-4. – Convention Ville de Nancy/Réciprocité (Réseau Citoyen des Professionnels de la Cité). • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

III-1. – Ateliers de Vie de Quartier : Subventions au titre de l'exercice 2002. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

IV-6. – Distriforum - Attribution d'une subvention. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

IV-9. – Campagne de ravalement - Subventions municipales aux travaux de ravalement. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2002
• 18 mars 2002

V-4. – Direction de la communication - Emploi contractuel de responsable des relations avec la presse. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 26 mars 2012

Rapport sur le Développement Durable • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 26 mars 2012

I-1. – Vote du budget primitif 2012 • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 26 mars 2012

II-6 . – Renaissance-Nancy 2013 - Convention de partenariat avec le Département de la Meuse • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 26 mars 2012

III-14 . – Attribution des primes de ravalement • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 26 mars 2012

III-16 . – Création d'une salle des événements familiaux - Demande de subvention auprès de l'État • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 26 mars 2012

IV-18 . – Rénovation de la Maison Prouvé - demande de subvention dans le cadre du Contrat de Projet Etat - Région • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2012
• 26 mars 2012

IV-19 . – Convention de dépôt d'une oeuvre de Jean Prouvé • 2012 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier