• Voirie, circulation, stationnement
• Stationnement
• Évaluation

Observatoire du stationnement : bilans n° 2-17, 19, éditions non numérotées de 2003 à 2006. • 1998-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Biens communaux
• Grande prairie de Tomblaine
• Ancien dépôt des vidanges

Cession d'une parcelle de terrain à la société Frühinsholz Frères : rapports, arrêté préfectoral, acte de vente, 2 plans, correspondance. • 1883-1885 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Protocole
• Registres de condoléances

Registre de condoléances en hommage à Valérie Giscard d'Estaing, président de la République française, décédé le 2 décembre 2020. • 2020 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1977
• 12/09/1977

V/2 . – Instance devant le tribunal administratif : immeuble en état de péril 28, rue Saint-Nicolas à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

III/2. – Réservoir du haut de chèvre : cession au profit de M. Pargon d'une bande de terrain à détacher de la propriété de la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 16/01/1978

V/2 . – Institut anatomique 31, rue Lionnois à Nancy : cession au profit du Centre hospitalier régional. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 22/05/1978

V/2 . – Grosses réparations et travaux de mise en conformité à exécuter dans les établissements scolaires : demande de subvention. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 30/06/1978

IV/2. – Zac de Vandoeuvre-Sud : cession d'un terrain à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.). • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1978
• 18/09/1978

III// 2. – Cession au District urbain de l'agglomération nancéienne de l'immeuble 418, avenue de la Libération à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

S/2. – Exonération des droits de voirie à l'occasion des soldes des 28, 29, et 30 juin 1979. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

III/2. – Mise à l'alignement de la ruelle de la Madeleine, travaux de voirie : appel d'offres restreint. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

IV/2. – ZAC de Vandœuvre Sud : cession d'un terrain à la société d'équipement du bassin lorrain (S.E.B.L.). • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

VII/2. – Propriété communale immeuble sis 74, rue des fabriques à Nancy : bail. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 25/06/1979

IX/2. – Demande d'adhésion de la Ville de Nancy à la fédération mondiale des villes jumelées cités unies. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 08/10/1979

III/2. – Acquisition sur Jecko Jean : mise à l'alignement de la rue Courtot-de-Cissey. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

II/2. – Cession au District de l'agglomération nancéienne des actions de la RIMMA appartenant à la Ville de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

V/2 . – Prolongement du boulevard d'Austrasie : cession à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) d'une parcelle de terrain. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1979
• 14/05/1979

X/2. – Autorisation d'ouverture de crédit, en recettes et en dépenses, pour permettre le règlement des frais relatifs à l'exposition Delacroix et la Bataille de Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

II/2. – Archives municipales rue Henri-Bazin à Nancy, chauffage central : mise en appel d'offres restreint. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1980
• 21/04/1980

VII/2. – Désignation de deux membres du conseil municipal à l'Agence d'urbanisme de l'agglomération nancéienne. • 1980 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier