• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 décembre 1997

AF-2. – Gestion de l'encours de la dette de la Ville de Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 décembre 1997

SA-2. – Actualisation des tarifs de désinfection et désinsectisation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1997
• 22 décembre 1997

AG-2. – Cimetières - Révision tarifs travaux. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 8 juin 1998

VII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 7 juillet 1998

VI-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 28 septembre 1998

VII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 26 octobre 1998

I-1. – Décision modificative n°2. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 26 octobre 1998

V-2. – Orgue Poirel : vente et conditions d'utilisation. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 26 octobre 1998

VIII-2. – Attribution de subventions aux associations de jeunesse. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1998
• 23 novembre 1998

VI-2. – Fixation des droits de voirie 1999. • 1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 29 mars 1999

IV-2. – Attribution de subvention - Association Les Orfèvres de Stanislas. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 17 mai 1999

VI-2. – Année de l'École de Nancy - Conventions de parrainage. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 28 juin 1999

2. – Contrat éducatif local et Contrat éducatif nancéien. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 8 juillet 1999

VI-2. – Ensemble Poirel – mode de gestion. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 21 octobre 1999

XI-2. – Admission en non valeur de taxes d'urbanisme. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 20 décembre 1999

III-2. – Dérogation au repos dominical en l'an 2000. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1999
• 20 décembre 1999

V-2. – Musée de l'École de Nancy : tarification. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 26 juin 2000

VII-2. – Attribution de subventions aux associations étudiantes. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 10 juillet 2000

I-2. – Indivision Solvay : autorisation de cession d'un terrain. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 2000
• 2 octobre 2000

I-2. – Convention de partenariat avec Nancy Jazz Pulsations. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier