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Contrôle du centre communal d'action sociale : rapport d'observations provisoires, rapport d'observations définitives, correspondance. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

750 W 90

Risques majeurs. – Généralités : notes, rapport, correspondance (1999). Dossier communal synthétique des risques majeurs pour l'information des populations (1998, 2001). Plan communal de secours : déclanchement et organisation de la cellule de crise (2001). Document d'information communal sur les risques majeurs [2002]. • 1998-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 410

Conseil local de sécurité, mise œuvre sur le territoire nancéien : notes, dossiers de réunions de travail (comptes rendus, documents de travail), dossiers des comités de pilotage (ordre du jour, documents de travail), rapports er projet de convention relatifs à la Maison de la justice et du droit, brochure de présentation du conseil communal de prévention de la délinquance, correspondance. • 1996-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 413

Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN). – Centre documentaire : comptes rendus de réunion, correspondance. • 2001-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

846 W 114

Agence de développement et d'urbanisme de l'aire urbaine nancéienne (ADUAN). – Conseil d'administration : comptes rendus de réunion. • 2008-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

846 W 115

Crédit municipal de Nancy : extraits des registres de délibérations du conseil d'orientation et de surveillance (COS), procès-verbaux de réunion, rapport d'activité (1999), notes, correspondance. • 1994-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

846 W 116

Crédit municipal de Nancy, cession de l'activité bancaire. – Dossier de synthèse constitué par la direction générale : protocole d'accord, notes, délibérations du conseil municipal, dossier du comité d'orientation et de surveillance du 20 avril 1998, rapport d'audit, correspondance. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 391

Crédit municipal de Nancy. – Contrôle des comptes par la Chambre régionale des comptes : lettres d'observations, jugement, correspondance (1998-1999). Trésor Public : procès-verbal de vérification (2000). • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 389