Résultats 27101 à 27120 sur 134335

Enquêtes publiques (cristalleries Daum, coopérative agricole de Lorraine, opérations d'urbanisme, acquisitions immobilières..) : arrêtés, avis d'ouverture d'enquête préalable, ordonnance de transfert de propriété, attestation, liste de notifications individuelles, rapports, conclusions du commissaire enquêteur, correspondance, coupures de presse. • 1983-1984 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

48 W 2

Gestion du service public de stationnement payant : note, note méthodologique et étude (2001-2002). Bilan annuel de l'observatoire du stationnement (2004). • 2001-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 419

Groupe Armée. – Protection civile : correspondance, rapports (1983-1984) ; impact de la présence militaire sur l'agglomération nancéienne : rapports, notes (1986). Visite du ministre de la Défense Charles Hernu : rapport, coupure de presse, correspondance (1984). • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

49 W 3

Office nancéien des personnes âgées (ONPA) : rapport de la commission communale pour l'accessibilité aux personnes handicapées (2006), rapport au débat d'orientation budgétaire (2009), rapport de présentation lors du conseil d'administration de Notre-Maison (2008). • 2006-2009 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

846 W 123

Manifestation « Nancy 2005, le temps des Lumières ». – Financement (conseil général, conseil départemental, État) : notes, argumentaires, tableaux d'évaluation financière, demandes de subvention à la DRAC, dossier relatif à l'annulation du projet de commande publique d'installation d'un lustre à l'Opéra, correspondance. • 2003-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 392

Manifestation « Nancy 2005, le temps des Lumières ». – Budget : procédure budgétaire et comptable, note de synthèse financière, notes, comptes rendus de réunion, tableaux budgétaires prévisionnels. • 2002-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 393

Manifestation « Nancy 2005, le temps des Lumières » : document de synthèse préparatoire, dossiers de présentation, bilan, enquêtes d'opinion, notes. • 2003-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 394

Construction d'un mémorial en hommage aux victimes des combats en Afrique du Nord. – Réunion à l'Hôtel du département : notes, note de synthèse, pré-étude d'implantation. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 400

XIVe édition des jeux mondiaux des transplantés (Nancy) : notes, rapports, comptes rendus du comité de pilotage, protocole d'accord, support de présentation, statuts de l'association organisatrice, étude de faisabilité, correspondance. • 1999-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 415

Grands équipements sportifs. – Stade Marcel-Picot, Palais des sports Jean-Weille : notes, rapports, rapports d'études de l'ADUAN sur l'avenir des équipements sportifs, arrêté préfectoral d'homologation d'une enceinte sportive, délibération, transcription d'une intervention à la radio, correspondance. • 1996-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

665 W 417