Résultats 133901 à 133920 sur 134335

Gestion immobilière. – Affermage : procès-verbaux, cahier des charges, correspondance (1850-1852, 1854, 1860-1861, 1869-1870, 1888, 1890, 1897, 1915, 1919, 1922, 1928). Protection contre l'incendie : ordre, notes de service, correspondance (1839, 1897, 1902, 1961). Droit d'affichage : procès-verbal d'adjudication, liste des emplacements, extrait du bulletin officiel, correspondance (1922-1923). Appel à la participation des civils pour la surveillance des bâtiments contre le vol et le sabotage : correspondance (1925). Extension du réseau d'électricité sur des terrains militaires : correspondance (1926). • 1839-1926 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Ensemble des casernes. – Construction et extension : rapport relatifs aux quartiers royal et Saint-Jean (1791), note relative au coût des dépenses (voir question de la propriété) (1841), liste (1930), correspondance (1881). Installation d'urinoirs : procès-verbal d'adjudication (1903). Participation de la ville : correspondance (1909). Adduction d'eau de source et installation du tout-à-l'égout : procès-verbaux d'adjudication (1910). Logement de familles : correspondance (1926). • 1791-1930 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Caserne de la gendarmerie (anciennement de l'opéra, des Suisses puis quartier neuf). – Réparations : état estimatif (1790). Démolition : procès-verbal d'attribution, état des matériaux restants, correspondance (1818, 1826, 1831). Construction d'un nouveau bâtiment : correspondance, extrait de la revue L'immeuble et la construction dans l'Est (1930-1931). • 1790-1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Caserne Landremont (anciennement Saint-Charles). – Acquisition de terrain, construction et extension : dossier d'expropriation, procès-verbaux d'adjudication, correspondance (1882, 1887-1889, 1893). Construction d'une buanderie : devis estimatifs (1887). Occupation indue d'une bande de terrain : correspondance (1883). Installation d'un peloton de gendarmerie mobile et construction d'un hangar à voitures (concerne également la caserne Donop) : procès-verbaux d'adjudication (1924). • 1882-1924 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Manutention (anciennement arsenal). – Propriété et inventaire : état des lieux, correspondance (1832, 1850). Location des caves : délibération du conseil municipal, procès-verbaux d'affermage, baux, correspondance (1830, 1847, 1850-1852). Surélévation des cheminées : rapport, note de service, correspondance (1890, 1897, 1902). Construction d'un nouveau bâtiment : procès-verbaux d'adjudication (1905, 1907, 1909). • 1830-1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Champ de manœuvres de la Garenne. – Achat des terrains par la ville : délibérations du conseil municipal, actes de vente, certificats qu'aucune hypothèque ne pèse sur les terrains, correspondance (1833, 1836-1838, 1842, 1846). Mise en état : délibérations du conseil municipal, note, rapport, correspondance (1838, 1839). Location de l'armée : délibération du conseil municipal, procès-verbaux de location, rapports, décomptes de loyers, correspondance (1838-1839, 1856-1873, 1877, 1880-1881). • 1833-1881 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Échange des terrains de l'ancienne citadelle et les corps de garde des portes Désilles, Saint-Georges et Stanislas contre un champ de manœuvres et un champ de tir. – Transactions d'achat et de vente : délibérations du conseil municipal, convention entre l'État et la ville, acte de vente, certificats négatifs sur purges d'hypothèques légales, estimations du prix du terrain et des indemnités, procès-verbaux de délimitation et de remise des terrains, notes, rapports, mandats de paiement, correspondance, plans. • 1874-1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Champs de tir de Lay-Saint-Christophe, de Pixérécourt et en Forêt de Haye (la Petite-Malpierre). – Acquisition et location : extraits des délibérations du conseil municipal, procès-verbal de remise, note de service, correspondance (1857-1859, 1869, 1927). • 1857-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Voirie. – Construction de chaussées sur les communes de Custines, Frouard, Jarville, Marbache, Maxéville, Tomblaine et au lieudit le Fond-de-Monvaux, dont le chemin stratégique allant de Lay-Saint-Christophe au plateau de Faulx : procès-verbaux d'adjudication. • 1899-1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Usines hydrauliques. – Construction d'une usine hydraulique au barrage de Marron et d'une conduite d'eau jusqu'au poste des Cinq-Tranchées (1892), d'usines élévatoires et accessoires sur les communes de Chaligny et de Marron (1899-1900), d'une usine élévatoire avec magasin à pétrole sur la commune de Champigneulles (1900) et d'un réservoir aux Cinq-Tranchées (1913) : procès-verbaux d'adjudication, correspondance. • 1892-1913 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Hôpital militaire Sédillot. – Acquisition des terrains : procès-verbal de conférence, plans d'ensemble de projets de lotissement (2), état estimatif et parcellaire, relevé des acquisition de terrains réalisées depuis 20 ans aux abords de la gare, correspondance (1895, 1897). Construction de l'ensemble des bâtiments, pavillons des officiers et des malades et quartier des contagieux : procès-verbaux d'adjudication et de notification, correspondance (1901-1910). • 1895-1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Frais de casernement. – Décompte des journées d'occupation et fixation d'un abonnement couvrant les frais : ordonnances royales, décrets impériaux, délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, circulaires, états des journées de logement des militaires et de leurs chevaux, états indicatifs des sommes passées par la ville de Nancy pour frais de casernement et d'occupation des lits militaires et du produit de l'octroi, notes, correspondance (1846, 1849, 1853, 1856-1859, 1862-1863, 1867-1868, 1872-1877, 1879-1880, 1884-1934, 1936, 1939-1940). • 1846-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Instruction pour servir à la description exacte et uniforme du signalement des chevaux (1840). Recensement des moyens de transport : correspondance (1904). Classement des chevaux, voitures hippomobiles et automobiles : arrêtés du maire (1911-1912). Classement des chevaux : modifications de l'instruction permanente du 10 juin 1908 du ministère de la guerre (1923). Recensement et classement des automobiles : décret du 22 octobre 1927, rectificatif d'un arrêté ministériel (1927). Loi du 18 juin 1934 relative au recensement, au classement et à la réquisition des véhicules automobiles. Correspondance (1928, 1934, 1937, 1939). • 1840-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Années 1911-1914 et 1918-1938. – Classement, organisation : arrêtés et avis du maire, convocations, correspondance ; composition et réunion des commissions : listes nominatives de convocation, procès-verbaux, certificats d'examen, recueil des actes administratifs (1922), correspondance. Réquisition, composition et réunion des commissions : ordre de convocation, correspondance ; indemnisation de 1938 : état de paiement, états des sommes dues, bulletin de restitution, contestations, avis, correspondance. • 1911-1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Moyens matériels et financiers. – Hôtel des invalides : loi (1792). Contribution des habitants et des communes rurales aux établissements de santé : état des sommes données (1814). Ressources hospitalières des hospices civils dans les villes pourvues d'hôpitaux militaires : correspondance (1847). Mise à disposition de cent lits par l'École professionnelle de l'Est : correspondance (1905). Fourniture de chaussures orthopédiques au centre d'appareillage de la 20e région : procès-verbal d'adjudication, correspondance (1921-1922). • 1792-1922 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Réunions. – Cellule culture scientifique et technique (28 juin 2002) : liste des participants, documents de travail, synthèse de la réunion (2002). Comité sciences et techniques, réunion d'installation du 4 octobre 2002 : listes des membres, calendrier prévisionnel des réunions, compte rendu, synthèse des propositions présentées par les participants (2002). Comité sciences et techniques : convocation, listes des membres, documents de travail, liste de propositions de projets, note, compte rendu (2003-2004). • 2002-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Activité. – Programmation : listes des projets, résumés, brochure, tableaux de suivi, dossiers résumant la programmation. Presse et communication : coupures de presse, dossier de presse, bulletin d'information. Visite de l'Académie des technologies et de la ministre déléguée à la recherche et aux nouvelles technologies : notes, correspondance, communiqué de presse, programme, documentation. Fête de la science : documentation, documents de travail, comptes-rendus de réunions, correspondance, programmation, coupure de presse. Bilan : rapports d'analyse, tableau d'évaluation, questionnaire. • 2002-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier