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Victor-Lemoine (rue) : n° 1, 2, 3, 9, 10, 16, 18, 19, 22, 24, 25, 26, 27, 29, 30, 31, 32, 33, 34, 36, 38, 40. • 1910-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1283
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme
Sujet : urbanisme
Fonction : autorisation

Équitation (rue de l') : n° 1-5, 7, 9, 11, 14, 18, 23, 25-29, 32-34, 38, 44-54, 56, 58, 62-64, 66, 70, 72, 74. • 1883-1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1318

Léopold (cours) : n° non précisé, n° 1, 6, 8, 9, 16, 17, 23, 29, 31, 33, 35, 36, 37 bis, 38, 42, 45. • 1887-1925 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

3 T 1327

N° 1999/43. – Salle des sports Mario-Capello (70 rue Charles-III), réaménagement des anciens ateliers du centre communal d'action sociale : lots n° 1-3. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

S/1. – Garantie d'un emprunt à l'office d'H.L.M. de la Ville de Nancy en vue de la réalisation d'un programme de logements pour personnes âgées quartier d'Haussonville à Nancy. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

S/2. – Garantie d'un emprunt de 1 000 000 F. contracté auprès de la caisse des dépôts et consignations par la société des Courses de Nancy-Brabois et destiné à financer les travaux de restructuration de l'hippodrome de Brabois. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 118
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Cession des terrains disponibles sur la zone du marché de gros de Heillecourt, cession d'une parcelle de terrain à l'administration des postes, téléphone et télécommunications (P.T.T.) : décision de principe. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/2 . – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaire du 1er degré : demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/1. – Extension du musée des Beaux-Arts et du club des arts sis 2, rue Stanislas : autorisation de mise en appel d'offres ouvert de la 2e tranche de travaux. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Immeubles 5 et 6, place Malval, travaux de démolition d'immeubles privés suite à un jugement du tribunal administratif du 15 janvier 1976 : marché négocié avec l'entreprise France Lanord et Bichaton. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 119
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/1. – Bail de mise à disposition au profit de l'association culturelle orthodoxe de l'ancienne église Saint-Pierre anciennement occupée par l'université de Nancy 96, avenue de Strasbourg à Nancy. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 120
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Transformation de l'ancien atelier de décor de la Ville de Nancy rue Henri Bazin au profit de la nouvelle compagnie des ballets, approbation du dossier d'appel d'offres : autorisation de mise en appel d'offres ouvert. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

V/3. – Travaux de réfection et d'entretien et acquisition de matériel pour les établissements scolaires du 1er degré :demande de l'allocation forfaitaire prévue par le fonds scolaire des établissements d'enseignement public. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Garantie d'un emprunt de 1 163 000 F. contracté auprès de la Caisse d'épargne de Nancy par le bureau d'aide sociale de Nancy et destiné à financer des travaux de réfection et de grosses réparations de ses bâtiments. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/4. – Adjudication des travaux d'entretien grosses réparations et petits travaux neufs du service d'Architecture, année 1978 : approbation de l'avenant n° 1 avec l'entreprise Venturini Lot n° 4. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/1. – Programme de plantations et d'espaces verts, campagne 1978-1979 : aménagement en plantations arbustives de la banquette centrale du boulevard Joffre et du parking rue de l'Abbé-Didelot, rue Charles III. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 121
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/1. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy : garantie d'un emprunt de 150 500 F. destiné à financer des travaux de réparations dans divers immeubles. • 1978 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 122
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/5. – Éclairage public des voies communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandée par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 1 au marché initial. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Éclairage public des voiries communales, entretien systématique des installations y compris les illuminations et la signalisation commandées par Pulsadis, entretien et petits travaux neufs : avenant n° 2 au marché initial. • 1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 123
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales