• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

37. – Tramway, réfection du pavage : suppression d'arrêts. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

38. – Carrefour des rues du Faubourg-des-Trois-Maisons et Charles-Keller. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

39. – Signalisation de la circulation aux abords des écoles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

40. – Caisse de chômage : désignation des délégués du conseil municipal à la Commission de contrôle. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

41. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

42. – Écoles des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

43. – Écoles primaire supérieure de garçons et école des Beaux-Arts et des Arts appliqués : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 26 mars 1931

44. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1931

45. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13 mai 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mai 1931

1. – Legs de Mme Veuve Chevalier au Musée de peinture : crédit d'urgence. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

2. – Théâtre municipal : remboursement au directeur. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

3. – Compagnie des Sapeurs-Pompiers : révision du tarif du service hors ville. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
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• 13 mai 1931

4. – Dégrèvement de taxes communales. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mai 1931

5. – Adjudication de la fourniture d'essence. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

6. – Amélioration du réseau d'égouts : adjudication des travaux de construction d'égouts avenue de Boufflers. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 13 mai 1931

7. – Amélioration de la distribution d'eau de Moselle : doublement du réservoir de Beauregard. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

8. – Amélioration du réseau d'égouts : adjudication des travaux de construction de collecteurs secondaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

9. – Chauffage des établissements communaux : adjudication de la fourniture de combustibles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

10. – Colonie scolaire de Gentilly : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier