Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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38. – Concours pour la construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : désignation des délégués du conseil municipal au jury. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

39. – Bourse de la fondation Bailly. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

40. – Demande de bourse communale pour l'école départementale d'accouchement. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

41. – Bourse à l'institut national agronomique de Paris : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

42. – Pavillon Louise-Élisabeth : allocation à un pensionnaire. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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43. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

44. – Demande d'allocation militaires : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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45. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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46. – Assistance obligatoire. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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15 octobre 1931 • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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1. – Orientation professionnelle : compte-rendu de l'exercice 1930-1931. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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2. – Prorogation des règlement et tarif de l'Octroi. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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3. – Personnel communal : application de la loi sur les assurances sociales. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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4. – Acquisition d'un terrain boulevard d'Haussonville : régularisation. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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5. – Projet de déclassement du chemin d'intérêt commun n°50 embranchement n°2. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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6. – Eau de Moselle : réduction de redevance. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Eau de Moselle : convention avec l'État pour la fourniture d'eau aux logements de sous-officiers. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Eau de Moselle : tarif spécial pour la cité universitaire. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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9. – Eau de Moselle : alimentation de l'asile de Maréville. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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10. – Legs de Mme Veuve Bauvieux à la Ville de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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