• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

31. – Marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 13 mai 1931

32. – Marché de gré à gré. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
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• 13 mai 1931

33. – Vente d'un cheval du service des promenades. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Vente d'un caveau au cimetière de Préville. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Alignements partiels rue Bassompierre. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Alignements partiels rue Virginie-Mauvais. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Construction d'un groupe scolaire à Buthegnémont : acquisition de terrain. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Location de terrain aux abords du réservoir Saint-Charles. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Établissement d'une série de prix des travaux de chauffage central. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Liquidations de pensions de retraite et allocations complémentaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Révision des pensions de retraites. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Modification des alignements généraux d'une partie de la ruelle Saint-Antoine : avis après enquête. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Concours pour l'attribution du prix Jacquot : constitution du jury. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Réorganisation de l'Office départemental et municipal de placement : nomination d'une commission d'étude. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Concours pour le transfert des musées : désignation des membres du conseil municipal appelés à faire partie du jury. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Bourses à l'école nationale des Arts et métiers de Châlons. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – École pratique de jeunes filles Drouot : demande de bourses de demi-pensionnaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Révision des listes électorale du Tribunal et de la Chambre de Commerce : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier