• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

51. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

52. – Assistance obligatoire aux vieillards, infirmes, incurables, familles nombreuses et femmes en couches : 2ème liste de 1931. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931

19 juin 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

Condoléances. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

Remerciements de M. le Président de la République. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

Remerciements des anciens combattants Yougoslaves. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

1. – Compte administratif de 1930. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

2. – Budget additionnel de 1931. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

3. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : désaffection et réaffectation de crédit. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

4. – Cession du Mont-de-Piété : échange avec la Ville de Nancy. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

5. – Hospices civils : acquisition d'une propriété à Houdemont. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

6. – Transformation de la gare et des ses voies d'accès : projet de convention avec la Compagnie des Chemin de Fer de l'Est. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

7. – Entretien des chemins vicinaux et traitement des gardes-champêtres : centimes additionnelles spéciaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

8. – Demande de servitude au profit de l'Université. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

9. – Construction et reconstruction d'égouts : adjudication des travaux. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 19 juin 1931

10. – Réfections des voies publiques : adjudication. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

11. – Extension et renforcement des canalisations d'eau : adjudication. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

12. – Prolongement du boulevard Georges Clémenceau : acquisition de terrain. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

13. – Agrandissement d'écoles : observation de la commission des bâtiments scolaires. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1931
• 19 juin 1931

14. – Groupe scolaire de la rue Victor : désaffection d'une partie du crédit. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier