• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

46. – Attribution à une voie de Nancy du nom d'Alexandre de Yougoslavie. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

47. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement partiel faubourg des trois-Maisons. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

48. – Cession d'une parcelle de terrain au droit du ruisseau de Nabécor. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

49. – Conseil d'administration de la Caisse communale de retraites : désignation des délégués du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

50. – Demande de retour au droit commun en matière de loyers : désignation des délégués du Conseil à la Commission extra-municipale chargée de l'étude de la question. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

51. – Établissement des listes électorales de la Chambre d'agriculture : désignation du délégué du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

52. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

54. – École primaire supérieure de garçons : attribution de bourses d'apprentissage. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

55. – École des Beaux-Arts et école supérieure de garçons : attribution de bourses de la Fondation Coste. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

56. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

57. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 février 1935

58. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire de musique de Paris. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 février 1935

59. – Assistance obligatoire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935

26 mars 1935 • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1935

1. – Congrès de la Fédération des Sociétés d'apiculture de l'est : demande de subvention. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 mars 1935

2. – Location de l'immeuble sis à l'angle de la rue des Dominicains et de la rue Pierre-Fourier. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 mars 1935

3. – Bibliothèque publique : exécution de travaux de reliure. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 mars 1935

4. – Suppression des droits de casernement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1935
• 26 mars 1935

5. – Don de l'École nationale des eaux et forêts à la Bibliothèque publique. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier