• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

24. – Adjudication de l'impression des procès-verbaux du conseil municipal et du bulletin administratif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 26 novembre 1935

25. – Acquisitions et cession de parcelles de terrain pour la réalisation d'alignements. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

26. – Théâtre municipal : admission en non valeur. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

27. – Foire-exposition de 1936 : fixation de subvention et redevances. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

28. – Communication d'un état de dépenses imprévues. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Reports de crédits. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Collecte et incinération des ordures ménagères, avenant à la convention : vote d'un emprunt. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Garderie et dispensaire de la Chiennerie : subvention de la ville à l'Office public d'habitations à bon marché. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Exécution de travaux de sondage à Nancy-Thermal : règlement d'honoraires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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33. – Révision des listes électorales : désignation des délégués du Conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Conservatoire de musique : renouvellement partiel de la Commission de surveillance. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : attribution de bourses. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – École primaire supérieure de garçons : demandes de bourses communales. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Lycée Henri Poincaré : demandes de subventions. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Bourses de la fondation Bailly. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 26 novembre 1935

41. – École supérieure de commerce et d'industrie de Nancy : demande de bourse communale. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Demande de bourse pour l'École polytechnique : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – École des Beaux-Arts et des Arts appliqués : demandes d'exonération de rétributions scolaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier