• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

19. – Acquisitions de parcelles de terrain. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

20. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

21. – Classement des rues du parc de Viray : résultats de l'enquête. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

22. – Crédits supplémentaires. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

23. – Demande d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

24. – Conservatoire de musique : demande d'exonération de la rétribution scolaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

25. – École primaire supérieure et pratique de jeunes filles : demandes de bourses communales. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1935
• 16 décembre 1935

26. – Demande de bourse communale pour le Conservatoire national de musique de Paris. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936

10 janvier 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 10 janvier 1936

1. – Emploi des économies résultant des décrets-lois du 16 juillet 1935. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 10 janvier 1936

2. – Emprunt de 15 000 000 de francs pour l'exécution de travaux de chômage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 10 janvier 1936

3. – Règlement d'attribution des allocations compensatrices aux familles nombreuses. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 10 janvier 1936

4. – Budget de l'année 1936. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 10 janvier 1936

5. – Mainlevée d'inscription hypothécaire. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 10 janvier 1936

6. – Traitement du directeur de l'octroi. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936

14 février 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

1. – Nancy-Thermal : devis-programme pour l'exécution d'un forage. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

2. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : déclaration d'insalubrité. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1936
• 14 février 1936

3. – Reconstruction du pont de Mont-Désert et suppression du passage de la Ravinelle : accord de principe avec la Compagnie de l'Est. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier