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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1938
• 18 janvier 1938

8. – Instance judiciaire : M. Ehlinger. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Personnel communal : indemnité temporaire. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : fixation de la redevance. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Révision de marchés. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Foire de mai : marché pour l'exécution des décorations lumineuses. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Projet de lotissement dit « de la Tuilerie » : avis du conseil municipal. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Modification des alignements généraux de la rue de Mon-Désert : résultats de l'enquête. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Demande d'autorisation d'occupation provisoire d'un terrain communal (ancienne usine Grosjean) : fixation de redevance. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Emprunt complémentaire de 2 494 170 francs destiné à parfaire l'insuffisance d'emprunts antérieurs : traité à passer pour la réalisation d'une première tranche de 1 337 530 francs. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Bureau de bienfaisance : réalisation des valeurs dépendant de la succession de Mme veuve Maggiolo. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Remboursement du coût d'installations électriques à des employés municipaux logés dans les bâtiments communaux. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Modification des règlements et tarifs de l'octroi. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Abattoir et marché aux bestiaux : révision du tarif. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Modification du tarif des droits de place et de stationnement. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Relèvement du tarif des travaux exécutés dans les cimetières et du prix des concessions de sépulture. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Révision du tarif des droits de voirie. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Emprunt de huit millions de francs pour l'exécution de travaux et l'acquisition d'immeubles. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Budget primitif de 1938. • 1938 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier