• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

1. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Hospices civils : révision des salaires et modification du statut du personnel. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Bureau de bienfaisance : crédits supplémentaire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Legs de M. Fournier aux hospices civils et au bureau de bienfaisance. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Perception par voie d'abonnements, des droits d'octroi à acquitter par les chasseurs. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Création d'un réseau d'eau surpressé de Beauregard : marché pour l'exécution de l'appareillage mécanique et électrique. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Vente d'un caveau désaffecté du cimetière de Préville. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Échange de parcelles de terrain avec la Compagnie de l'Est. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Autorisation d'ester en justice contre les infractions des particuliers au réglement de voirie. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fournier. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Modification des alignements généraux de la rue Mon-Désert. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Locations de propriétés communales et éviction de locataires. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Foire d'automne de Nancy-Thermal : modifications du tarif des droits des places. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Foire d'automne : organisation de la publicité et des fêtes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Office départemental et municipal de placement : budget de 1938. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Cessions de terrains au parc de Saurupt. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Transfert de l'office public communal d'habitation à bon marché. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Ouverture du boulevard Joffre : demande de prorogation des délais d'expropriation. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Avenant à la convention passée avec la société des pompes funèbres générales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier