• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

61. – École départementale d'accouchements : demande de subvention communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

62. – Institut agricole d'Algérie : demande de renouvellement de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

63. – École supérieure des Beaux-Arts de Paris : demandes de bourses communales. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

64. – Conservatoire national de musique de Paris : demande de relèvement de bourse communale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

65. – Demande de bourse nationale pour l'École principale du service de santé de la Marine : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

66. – Demandes de bourses nationales pour l'École du service de santé militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

67. – Demandes de bourses nationales pour l'École Polytechnique : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

68. – Demandes de bourses nationales pour l'École spéciale militaire : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

69. – Liquidations de pensions de retraite. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 5 novembre 1937

70. – Indemnité de logement au bibliothécaire en chef de la bibliothèque municipale. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 5 novembre 1937

71. – Assistance obligatoire. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937

1er décembre 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

1. – Aménagement de terrains de sport : demande de subvention de l'État. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

2. – Utilisation de la salle muncipale de la porte Saint-Nicolas : demande du service de la navigation. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

3. – Congrès de l'association des bibliothécaires universitaires de France : demande de subvention. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

4. – Bureau de bienfaisance : legs de M. Vallin. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

5. – Hospices civils : révision des prix de journée et des tarifs des pansements et interventions externes. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

6. – Instance judiciaire : Paul Genette. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1937
• 1er décembre 1937

7. – Demande d'ouverture d'une buvette : avis du conseil municipal. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1937
• 1er décembre 1937

8. – Tramways : examen de la situation actuelle. • 1937 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier