• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

30. – Acquisitions de parcelles de terrains pour la réalisation d'alignements. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

31. – Ouverture de la rue Jean-Baptiste-Thiéry-Solet et de la rue Émile-Friant, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

32. – Communication de deux états de dépenses imprévues. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

33. – Fixation des alignements généraux du prolongement du boulevard Jean-Jaurès entre les rues de Mon-Désert et de l'Étang : résultats de l'enquête. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

34. – Demandes de subventions. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

35. – Marchés à la suite d'appels d'offres. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

36. – Commissions et comités divers : désignation de délégués du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

37. – Demande de subvention. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

38. – Formation de la liste du jury en matière criminelle : désignation des délégués du conseil. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

39. – Demandes d'allocations militaires : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

40. – Demandes de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1939
• 23 mai 1939

41. – École nationale supérieure des Beaux-Arts de Paris : demande de bourse communale. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

42. – Demande de bourse communale pour l'École primaire supérieure de garçons. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

43. – Demande de bourse communale pour l'École spéciale de radioélectricité. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

44. – Demandes de bourses nationales : avis du conseil municipal. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 23 mai 1939

45. – Liquidations de pensions de retraites. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939

28 juin 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

1. – Construction d'un groupe scolaire intercommunal au Placieux : modification du projet. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

2. – Échange de parcelles de terrain. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1939
• 28 juin 1939

3. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : comptes administratifs de 1938 et budgets additionnels de 1939. • 1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier