• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1942
• 27 février 1942

21. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 27 février 1942

22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942

20 mars 1942 • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

1. – Hospices civils : révision du taux des honoraires médicaux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

3. – Cotes irrécouvrables. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

4. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

5. – Cantines scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

6. – Caisse des écoles publiques : modification des statuts. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

7. – Création d'une caisse des écoles privées. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

8. – Eau de Moselle : dégrèvements de redevances. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 20 mars 1942

9. – Projet de budget de l'exercice 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942

15 mai 1942 • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

1. – Colonie scolaire Joseph-Antoine : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

2. – Caisse des écoles publiques : vente de valeurs. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1942
• 15 mai 1942

3. – Caisse des écoles publiques : budget de 1942. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

4. – Redevance à la ville des établissements bénéficiant d'une liaison téléphonique directe avec la caserne des sapeurs-pompiers. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

5. – Comité des fêtes : homologation de la gestion de 1939. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

6. – Marchés de travaux et de fournitures. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 15 mai 1942

7. – Acquisitions de parcelles de terrain pour alignement et assainissement. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier