• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

8. – Société Nancéia : suspension temporaire de certaines clauses des conventions en vigueur. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

9. – Travaux exécutés dans les cimetières pour le compte des familles : relèvement des tarifs. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

10. – Location de propriété communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

11. – Location d'un terrain au bureau de bienfaisance. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

12. – Répartition de subventions. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

13. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

14. – Œuvre des soupes populaires et des cantines scolaires:communication de l'administration. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

15. – Frais de scolarité des enfants des communes suburbaines fréquentant les écoles municipales : relèvement du taux de la redevance. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

16. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

17. – Compagnie de sapeurs-pompiers : acquisition d'une camionnette • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

18. – Instances judiciaires : autorisation d'ester en justice contre M. Joannès et M. Hubert Quinot. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

19. – Révision de la série officielle des prix des travaux communaux : annexe modificative n° 8. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

20. – Attribution des prix de la fondation Flury. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

21. – Lycée Henri-Poincaré : demande de subvention communale. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 27 février 1942

22. – Liquidations de pensions de retraite. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942

20 mars 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

1. – Hospices civils : révision du taux des honoraires médicaux. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

2. – Bureau de bienfaisance : ouverture de crédits. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

3. – Cotes irrécouvrables. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1942
• 20 mars 1942

4. – École de plein air : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1942 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier