• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

7. – Fourniture de paille de litière à l'abattoir. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

8. – Écoles municipales : demandes du personnel enseignant. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

9. – Compagnie générale française des tramways : demande d'avance de trésorerie. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

10. – Régime d'exploitation des services de collecte et d'incinération des ordures ménagères. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

11. – Autorisation d'ester en justice contre M. Charles Coussaert. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

12. – Proposition de vœu du conseil municipal : soutien aux soldats engagés en Indochine. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

13. – Renouvellement pour 1947 d'allocations et secours à des veuves d'employés communaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

14. – Liquidations de pensions de retraite. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 30 décembre 1946

15. – Demande de sursis d'incorporation : avis du conseil municipal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal

1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947

22 janvier 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

1. – Locations de propriétés communales. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

2. – Acquisition de matériel automobile : marchés de gré à gré. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

3. – Théâtre municipal : cahier des charges pour les saisons 1947-1948 et 1948-1949. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

4. – Autorisation d'ester en justice contre M. Goyenèche. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

5. – Cession de tracteurs. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

6. – Concession de l'emplacement du cirque à la foire de mai. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

7. – Grosses réparations à exécuter au lycée Henri-Poincaré : vote d'un crédit d'urgence. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

8. – Travaux au compte des particuliers : modification des tarifs. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1947
• 22 janvier 1947

9. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles particulières : révision du tarif. • 1947 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier