• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1946
• 28 novembre 1946

12. – Hospices civils, reprise des travaux de l'orphelinat Hinzelin-Lhuillier : caution solidaire de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1946
• 28 novembre 1946

13. – Marchés de gré à gré : matériel électrique, échelle automobile, acquisition de matériel automobile. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1946

14. – Transformation de la maison du peuple à Nancy : subvention de la Ville. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1946

15. – Bureau de bienfaisance : crédit supplémentaire. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1946

16. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1946

17. – Maison des orphelines : crédits supplémentaires. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Caisse de Crédit municipal : crédit supplémentaire. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Concession d'un emplacement pour le cirque à la foire de mai 1947 : cahier des charges. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 28 novembre 1946

20. – Établissements hospitaliers et de bienfaisance : budgets primitifs de 1947. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5 décembre 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

1. – Plan d'urbanisme. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

2. – Cession à la Société nationale des chemins de fer de la construction édifiée par la Ville sur les dépendances de la gare Saint-Georges et anciennement à usage de bureau d'octroi. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

3. – Dénominations de rues : détermination du tronçon dénommé rue Edouard-Pierson. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

4. – Location de propriétés communales. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

5. – Modification de l'indemnité pour travail supplémentaire effectué par le personnel communal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Nationalisation de l'école des Beaux-Arts et des Arts appliqués de Nancy. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

7. – Travaux : marchés de gré à gré. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

8. – Personnel communal. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

9. – Théâtre municipal : modification du cahier des charges et vote d'un crédit d'urgence. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 5 décembre 1946

10. – Demande de procéder à une adjudication pour l'exécution des travaux d'entretien des bâtiments communaux. • 1946 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier