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14. – Service des eaux, alimentation en eau de Moselle, usine de Messein, nettoyage des installations filtrantes : marché de travaux. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

1. – Ratification de la désignation d'un membre du bureau du conseil d'administration de la Société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM). • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

2. – Personnel communal, abattoir municipal : accroissement de l'effectif d'inspecteurs préposés au contrôle de la salubrité des viandes et des denrées alimentaires. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

4. – Locations de propriétés communales, immeubles 156-158 et 154, rue Saint-Dizier (Porte Saint-Nicolas) : avenants de prorogation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

5. – Concession à la société « L'Éperon de Nancy » d'une parcelle de terrain à Brabois : avenant au traité du 6 septembre 1959. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

7. – Acquisition de mobilier et de matériel scolaire pour le groupe scolaire du Haut-du-Lièvre, tranche B : demande de participation financière de la caisse départementale scolaire. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales