• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1877
• 1 février 1877

6. – Écoles : remise de rétribution scolaire. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1877

2 février 1877 • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1877
• 2 février 1877

Agrandissement des hôpitaux. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1877
• 2 février 1877

Reconstruction de l'église Saint-Nicolas. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1877
• 2 février 1877

1. – Chemin de fer de ceinture : autorisation d'ester en justice. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1877

2. – Rétribution scolaire : cotes irrécouvrables en 1875. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1877

3. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1875. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1877
• 2 février 1877

4. – Taxe sur les chiens : augmentation de la taxe de la 2e catégorie. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1877

5. – Remises revenant aux préposés de l'octroi sur les recettes opérées pendant l'exercice 1876. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Traitement du receveur municipal. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Assurance contre l'incendie : divers. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Assurance contre l'incendie des bâtiments communaux : avenants d'augmentation. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Bibliothèque publique, remise de ses livres à la faculté des lettres : vote d'un crédit. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Sapeurs-pompiers, musique : crédit. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Quote-part des propriétaires riverains dans les frais de construction d'un égout, rue Jeanne-d'Arc : réclamation Caye. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1877

12. – Acquisition par voie d'alignement sur le sieur Falgon d'une parcelle de terrain à réunir à la voie publique. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Cession par voie d'alignement au sieur Pougnon d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1877

14. – Cession par voie d'alignement au sieur Huel d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 2 février 1877

15. – Échange et cession au sieur Jullien d'une parcelle de terrain dépendant de la voie publique rue Victor. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Cession par voie d'alignement au sieur Loritz d'une parcelle de terrain retranchée de la voie publique. • 1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier