• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1964
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12. – Édition d'un ouvrage sur Nancy : souscription de la Ville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Adduction d'eau dans la commune d'Art-sur-Meurthe. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Renouvellement de la concession de la buvette du parc des sports de la Ville de Nancy à Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Propriétés communales : exercice du droit de reprise de baux commerciaux. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Legs de Mme veuve H. Galilée à la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Instance judiciaire : affaire R. Malhache à Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Cession d'un délaissé de la voie publique au droit de l'immeuble situé 1bis rue Lafayette. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Acquistion d'une propriété 46 rue de Boudonville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble sis à Nancy 106 avenue du XXe Corps. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Effort de la Ville en faveur de la construction : acquisition d'un terrain situé sur le territoire de Tomblaine. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21 bis. – Extension du lycée technique d'État : acquisition d'une parcelle de terrain 24 rue des Jardiniers. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Plan d'aménagement : réalisation d'alignement rue du Docteur-Schmitt : échange de parcelles entre M. Alter Raymond et la Ville de Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Transport des enfants à la colonie scolaire Joseph-Antoine : traité de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Participation de la direction régionale des services fiscaux à l'entretien de locaux occupés temporairement par cette administration au 3e étage de l'hôtel de ville. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24 bis. – Entretien des classes mobiles provenant du parc départemental. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24 ter. – Contrats pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Pulnoy et de Saulxures-lès-Nancy. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Contrat pour la collecte par la RIMMA des ordures ménagères de Seichamps. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25bis . – Approbation de marchés de gré à gré. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Création de centres aérés à Clairlieu territoire de Villers-lès-Nancy, approbation des plans et devis d'avant-projet : demande de subvention du Département. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Demande d'autorisation de traiter de gré à gré les travaux suivants après appel à la concurrence. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier