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50. – École professionnelle de l'Est : bourse accordée à l'élève Sauzer. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

51. – École professionnelle de l'Est : bourse accordée à l'élève Bailly. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

52. – Volontariat d'un an : demande en remise de prestation. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

53. – Soutiens de famille : Million (Edmond). • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

54. – Secours à la dame Frisch veuve d'un ouvrier de la Ville. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

55. – Subvention accordée au jeune Toussaint élève à l'école des Beaux-Arts de Paris. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26 octobre 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Entreprise du service des inhumations : cahier des charges. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Institut des sourds-muets : transformation des bourses communales. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Mise en adjudication de l'entreprise des pompes funèbres. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Fabrique de l'église Saint-Nicolas : poursuites contre l'entreprise des pompes funèbres. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16 novembre 1889 • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Bibliothèques de la ville et de l'université : projet de convention. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Ruisseau Sainte-Anne. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Vente de l'ancien immeuble Grenet. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Hospices civils : assurance contre l'incendie. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Hospices civils : retrait d'un livret de caisse d'épargne. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Hospices civils : budget primitif pour l'exercice 1890. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – Nomination des répartiteurs de contributions : liste de proposition. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Moulin Didion : main-levée d'hypothèques. • 1889 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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