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Historique

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12. – Rue Bastien-Lepage : homologation des alignements généraux. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Alignements partiels : le sieur Lance. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – Alignements partiels, rue Victor : le sieur Blaison, pétitionnaire. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Alignements partiels, rue Bastien-Lepage : M. Hatzfeld, pétitionnaire. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Hospices civils : réparations à la ferme de Lupcourt. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Bourses communales au lycée : Millot (André Marie Julien). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Bourses communales au lycée : Noël (Louis Just Henry). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Bourses communales au lycée : Fuchs (Charles). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Bourses communales au lycée : Hubert (Raymond Charles). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Bourses communales au lycée : Gruyer (Jules Léopold). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Bourses communales au lycée : Pourcelle (Édouard). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Bourses Fabricius à l'école professionnelle de l'Est : Schideler (Pierre-Alexandre). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Conservatoire de musique : demandes de gratuité. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Bourses communales au lycée : Lambinet (Eugène). • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Taxe militaire. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Soutiens de famille : jeunes gens sous les drapeaux. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

28. – Déplacement de l'hospice Saint-Julien : acquisition d'une maison appartenant à Mme veuve Humbert. • 1898 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 63

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16 février 1899 • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Bureau de bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain lieu dit Derrière-le-Sapin. • 1899 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 64

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération