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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 12 février 1909

6. – Prolongation du traité passé entre la Ville et la société hippique française. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Renouvellement du traité passé entre la Ville et les commissions administratives des hospices civils et du bureau de bienfaisance pour la perception des droits des pauvres. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Demande de secours présentée par Mme veuve Payonne. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Formation d'une société d'habitations ouvrières à bon marché : participation de la Ville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Liquidation de la pension de retraite de M. André, ancien conducteur au service de la voirie municipale. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Dupré, ancien commis à la mairie. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – Liquidation de la pension de retraite de M. Rieckert, ancien caporal à la compagnie de sapeurs-pompiers. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Taxes pour déversement de canaux particuliers dans les égouts publics : cotes irrécouvrables • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Conservatoire de Musique, rétributions scolaires : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Taxes sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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18. – Travaux de doublement de l'aqueduc d'amenée des eaux de la Moselle : action judiciaire intentée par M. Fouminet. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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19. – Propriétés communales, mur du jardin de la Comédie : renouvellement d'autorisation à M. Befvre. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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20. – Crédits supplémentaires. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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21. – Construction et reconstruction d'écoles, emprunt de 2 000 000 de francs : demande de déclaration d'utilité publique afférente à plusieurs projets. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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22. – Création d'un groupe scolaire rue du Sergent-Blandan. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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23. – Création d'une école primaire de filles rue des Fabriques : suppression de l'école primaire de filles Sainte-Anne. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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24. – Reconstruction de l'école maternelle de Boudonville. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Création d'une école maternelle rue Guilbert de Pixérécourt. • 1909 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier