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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1910
• 22 novembre 1910

38. – Redevance pour l'installation de potelets en fer sur le bâtiment de l'école maternelle Saint-Pierre. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Tarif spécial de concession d'eau pour la propriété Petitmengin assise sur la limite des territoires de Nancy et de Villers. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Remboursement des frais de construction d'un égout, sentier du Sapin : M. Demange, pétitionnaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Curage du ruisseau de Nabécor. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Parachévement des rues ouvertes aux abords du parc Sainte-Marie : devis rectificatif. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Construction d'un égout et d'une conduite d'eau rue Philippe-de-Gueldres. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Acquisition de parcelles de terrain sur les héritiers Péquart : indemnité pour prise de possession anticipée. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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45. – Construction d'un égout rue de Toul, demande de subvention à l'État : engagement de la Ville. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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46. – Incorporation au chemin de Remicourt d'une parcelle de terrain appartenant à l'État. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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47. – Étalages sur la voie publique : modifications aux règlement et tarif. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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48. – Goudronnage des chaussées des routes nationales n° 4 et 57, emploi de la part contributive de l'État : crédit d'urgence. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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49. – Modifications aux ouvertures de l'immeuble Chardot, boulevard Godefroy-de-Bouillon. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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50. – Entretien des cimetières et creusement des fosses d'inhumation : crédit supplémentaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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51. – Maison des orphelines : ouverture de crédit pour achat de rente sur l'État. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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52. – Bureau de Bienfaisance : acquisition de parcelles de terrain pour la création de jardins. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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53. – Monument patriotique de Bosserville : souscription de la Ville. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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54. – Dépenses imprévues : crédit supplémentaire. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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55. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : 4e liste de l'année 1910. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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56. – Contributions directes : listes de proposition pour la nomination des Commissaires répartiteurs. • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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57. – Bourse communale à l'Institution des jeunes aveugles : Pérouffe (Joseph). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier