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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1911
• 30 janvier 1911

38. – Alignements partiels, rue des Chaligny : les consorts Hardel pétitionnaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

39. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : M. Paquet, 3 rue de la Constitution, pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Place de la Carrière : bitumage d'un trottoir. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Construction d'un abattoir avec marché aux bestiaux, hall d'intercommunication : approbation du devis et ouverture de crédit. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

42. – Traité de gré à gré après concours pour la construction des charpentes métalliques du hall d'intercommunication et du frigorifique de l'abattoir. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

43. – Liquidation de l'institut des frères des écoles chrétiennes : demande de M. le préfet relative à la possibilité d'utilisation d'un terrain. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

44. – École municipale et régionale des Beaux-Arts : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

45. – École primaire supérieure de garçons : attribution des bourses de la fondation Coste. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

46. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

47. – Cours municipal d'enseignement ménager : demande de gratuité. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 janvier 1911

48. – Attribution d'un secours à Mme Pierrat veuve d'un ouvrier électricien au service de la Ville. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10 février 1911 • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1911

1. – Concession de Nancy-Thermal. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1911

2. – Demande de l'union mutualiste de Lorraine pour la liquidation des dépenses du congrès mutualiste de 1910. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1911

3. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1910 (période du 1er janvier au 31 décembre 1910). • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Concessions d'eau de Moselle : cotes irrécouvrables. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Droits de voirie : cotes irrécouvrables. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1911

7. – Rétributions scolaires au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 10 février 1911

8. – Redevances pour désinfections : cotes irrécouvrables. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier