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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 10 février 1911

9. – Recettes imprévues : cotes irrécouvrables. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Crédits supplémentaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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11. – Asile de nuit : traité de gré à gré pour la fourniture de divers appareils. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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12. – École municipale de garçons Braconnot : création d'un cinquième emploi d'instituteur adjoint. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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13. – Conseil de prud'hommes : désignation d'un électeur ouvrier, d'un électeur employé et d'un électeur patron pour la préparation des listes électorales. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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14. – Demandes de sursis d'incorporation. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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15. – Soutiens de famille : demandes d'allocations. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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16. – Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : première liste de l'année 1911. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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17. – Demande de gratification présentée par MM. Poirel frères, anciens maîtres nageurs. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27 février 1911 • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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1. – Liquidation de la pension de retraite de M. Jacquemin, gardien de la paix. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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2. – Caisse communale de retraites : interprétation du règlement. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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3. – Affectation hypothécaire offerte par la compagnie du gaz. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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4. – Traités de gré à gré. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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5. – Convention pour la fourniture d'eau aux établissements militaires. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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6. – Alignements partiels, rue de Saurupt : M. Leclers rue Eugène-Hugo pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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7. – Alignements partiels, sentier derrière Auxonne : M. Hetzler, 40 rue du Ruisseau, pétitionnaire. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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8. – Pose de bordures de trottoirs, rue du faubourg-Saint-Georges, comme complément des opérations de pavage. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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9. – Agrandissement du dépôt de voirie de la rue Victor : demande de déclaration d'utilité publique. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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10. – Construction d'égouts : répartition d'un reliquat de crédit. • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier